# Appendice 2 — Mesures techniques et organisationnelles **Traduction historique non approuvée dans la revue anglais/espagnol du 17 novembre 2026. Ne pas exécuter cette copie.** > **Édition corrigée pour examen — 17 novembre 2026; version proposée 2.0.** Projet non exécuté, sans approbation du pays. Il ne prend effet qu’après une conclusion valable et satisfaction des conditions de publication, fournisseurs, sécurité et droit local. L’inclusion géographique n’ouvre pas les inscriptions. Brésil, Québec, Europe, Afrique, Asie, autres Caraïbes sauf République dominicaine et territoires d’outre-mer non examinés sont hors nouvelle offre. Voir [disponibilité et conditions](/legal/availability/) et [anciens textes](/legal/archive/). Questions et preuves non résolues restent des conditions, non des faits vérifiés. **Édition de révision du 17 novembre 2026. Version proposée 2.0; sans effet.** Cet appendice distingue le fonctionnement établi des preuves nécessaires avant activation. Il ne constitue ni certification ni promesse de fonctions indisponibles. ### A. Chiffrement et clés 1. Les échanges navigateur/service utilisent TLS. Google Cloud chiffre les données hébergées au repos. 2. DentalX applique AES-256-GCM aux nom/prénom, date de naissance, téléphone, adresse, contact d'urgence, antécédents et assurance du dossier patient. Le courriel n'est pas chiffré par champ. Les copies d'identité/contact d'autres dossiers opérationnels ne bénéficient pas toutes de ce chiffrement supplémentaire. 3. Les nouveaux consentements et ordonnances utilisent le circuit clinique chiffré lorsqu'il est activé. Des dossiers antérieurs peuvent rester non scellés; aucune migration historique n'est présumée achevée. Les autres collections, images et messages ne sont pas tous chiffrés par champ. 4. Le trousseau est dans Google Secret Manager, sans garde EKM/HSM externe. Il ne fait pas obstacle à une communication légalement imposée à l'hébergeur. Récupération, accès administrateur et migration nécessitent des preuves avant activation; aucune copie de clé hors plateforme n'est affirmée. ### B. Accès et sessions 5. Les règles de base/stockage isolent les cliniques et refusent l'accès non autorisé. Les rôles individuels déterminent les actions; les comptes partagés sont interdits. 6. L'application impose l'inscription et la connexion avec un second facteur à chaque utilisateur de clinique, ainsi que l'accès à la console administrative. Cela ne prouve pas l'activation de chaque contrôle serveur correspondant; la preuve du déploiement reste nécessaire. 7. L'application déconnecte après **30 minutes sans interaction**, y compris le temps écoulé navigateur fermé. Cette déconnexion ne révoque pas tous les droits Google ni tous les justificatifs émis par un fournisseur. 8. Les liens patient expirent et la signature d'un consentement est à usage unique. Le personnel vérifie destinataire, identité et pouvoir du représentant. 9. La boîte de clinique suit les droits Messages. La boîte d'un praticien est limitée à ce praticien et aux propriétaires/gestionnaires. L'autorisation enregistrée est chiffrée. Déconnecter supprime cette autorisation sans révoquer tous les droits Google partagés; Calendrier n'est pas automatiquement déconnecté. ### C. Journalisation, navigateur et reprise 10. L'audit journalise ouvertures de fiches, modifications, exports et suppressions, mais pas chaque lecture directe de fichier ni les adresses IP. La conservation de sept ans pendant le compte actif et la purge suivent l'article 14 et la Politique. Les anciennes entrées sans échéance nécessitent un traitement contrôlé. 11. Les journaux serveur utilisent 30 jours; erreurs/performance, 90 jours. Des entrées anciennes peuvent ne pas expirer; aucune remédiation historique complète n'est affirmée. 12. Les sauvegardes et la reprise ponctuelle de base utilisent sept jours et restent protégées. La suppression des versions de fichiers et la purge complète doivent être prouvées pour l'opération concernée. 13. Le navigateur peut conserver une copie de travail et afficher des données lisibles. La déconnexion tente de supprimer les copies locales, au mieux si le stockage est bloqué ou un autre onglet actif. Utiliser des appareils gérés et le verrouillage du système. DentalX n'utilise ni publicité ni enregistrement de session. ### D. Exploitation et activation 14. VstreamX doit réserver la production au personnel autorisé, l'assujettir à la confidentialité, le former et maintenir une procédure permettant les avis d'incident applicables. Engagements signés, formation, MFA administrative, analyse des risques et tests de restauration/suppression exigent des preuves; publier le projet ne les fournit pas. 15. Le processus de déploiement contrôlé comprend vérifications de dépendances/sécurité et restrictions des origines tierces. Aucune certification indépendante DentalX, certification HIPAA universelle ou absence absolue d'incidents n'est affirmée. 16. Gmail clinique/praticien, conservation des messages importés et Utilisation limitée de Google suivent l'Appendice 3 et la Politique. Les restrictions de courriel patient aux États-Unis et par pays restent applicables. Aucune IA clinique n'est activée par cet appendice. 17. Résoudre avant activation les conditions du registre: MFA serveur, couverture/lieux des fournisseurs, export/purge, traces d'accès et consentement au stockage applicable. La présence en ligne ne prouve aucune date ni fonction future.